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Une taxe carbone sur les vélos !

Grenelle 3

vendredi 1er avril 2011
molécule de CO2

On sait qu’en 2009, le gouvernement avait prévu de mettre en œuvre une taxe carbone, avec l’objectif d’encourager la modification des comportements vers des pratiques de consommation et d’achat plus sobres en carbone et en énergie. Le montant initial envisagé s’élevait à 17 € la tonne de CO2, bien loin des 32 € souhaités par la commission Rocard. Les fonds prélevés devaient ensuite être redistribués sous forme de crédits d’impôts. Les entreprises et les ménages auraient été mis à contribution en fonction de leur consommation d’énergies fossiles, mais les entreprises soumises au système communautaire d’échange de quotas d’émission, souvent les plus polluantes, auraient été exonérées. Ces exonérations ayant été jugées non conformes à la Constitution, le projet fut enterré en mars 2010.

gaz carbonique

Selon le ministère de l’Économie, un nouveau projet de loi devrait voir le jour d’ici la fin de l’année, mais le gouvernement, considérant que les énergies fossiles sont déjà assez lourdement taxées, a changé de cible et souhaite élargir l’assiette de cet impôt pour mieux répartir les efforts demandés à chacun. Parmi les nouveaux contributeurs, on devrait retrouver les cyclistes, en raison des rejets importants de gaz carbonique occasionnés par la fréquence excessive de leur respiration, et aussi de méthane, dus à leur alimentation riche en féculents. Les autorités souhaitent également, à cette occasion, réorienter les usagers du vélo, dont la circulation et le stationnement anarchiques provoquent de nombreux accidents et défigurent les villes, vers des modes de transport moins dangereux, moins individualistes et plus respectueux de l’environnement.

Fabian Cancellara

 

Fête du vélo 2010

D’après nos informations, la taxe serait perçue à l’achat d’un vélo neuf et serait fonction du poids de l’engin, de l’ordre de 2 € par kilogramme : les vélos hollandais seraient ainsi fortement taxés, alors que les vélos de course avec cadre en carbone (!) bénéficieraient d’un impôt singulièrement allégé, alors qu’il semble que leurs utilisateurs rejettent davantage de CO2. Droit au vélo vient d’ailleurs de contacter le service juridique de la FUB, pour faire valoir que cette tarification créerait une rupture de l’égalité devant l’impôt, susceptible d’entraîner l’anticonstitutionnalité du projet de loi.

Pour en savoir plus, consulter l’intégralité du texte de l’avant-projet ministériel.